Permis de construire
N° PC 0692972100003
Ville de Ternay · 69360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
53 CHEMIN DU TERRIER TERNAY 69360
Date d'autorisation
02/03/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 490
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
149 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt30/06/2021
Date d'autorisation02/03/2021
Ouverture du chantier30/06/2021
Achèvement des travaux15/12/2022

👤Demandeur

Code postal69360
LocalitéTERNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneTernay (69297)
Code postal69360
Adresse53 CHEMIN DU TERRIER TERNAY 69360
ParcellesAM 490
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée149 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.