1. Accueil
  2. Cadastre Ternay
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0692972000022
Permis de construire
N° PC 0692972000022
Ville de Ternay · 69360
Bénéficiaire
SNC HPL DEVES
Adresse du terrain
13 CHEMIN DU DEVES OUEST TERNAY 69360
Date d'autorisation
08/10/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AR 115 · AR 148
Superficie du terrain
—
Logements créés
17
Surface habitable créée
1639 m²
← Toutes les autorisations à Ternay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt24/07/2023
Date d'autorisation08/10/2020
Ouverture du chantier08/09/2021
Achèvement des travaux24/07/2023

👤Demandeur

DénominationSNC HPL DEVES
SIRET84831260900011
SIREN848312609
Code postal69463
LocalitéLYON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneTernay (69297)
Code postal69360
Adresse13 CHEMIN DU DEVES OUEST TERNAY 69360
ParcellesAR 115 · AR 148
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)17
dont individuels17
Logements démolis1
Logements 4 pièces15
Logements 5 pièces2
Surface habitable avant210 m²
Surface habitable créée1639 m²
Surface habitable démolie210 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.