Permis de construire n° PC 0692971900042 à Ternay

Permis de construire

N° PC 0692971900042

Ville de Ternay · 69360

Bénéficiaire

CORNALINE

Adresse du terrain

23 CHEMIN DU TERRIER TERNAY 69360

Date d'autorisation

19/11/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 21

Superficie du terrain

1322 m²

Logements créés

Surface habitable créée

552 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation19/11/2019

👤Demandeur

DénominationCORNALINE

SIRET84984414700017

SIREN849844147

Code postal69670

LocalitéVAUGNERAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneTernay (69297)

Code postal69360

Adresse23 CHEMIN DU TERRIER TERNAY 69360

ParcellesAV 21

Superficie terrain1322 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements démolis1

Logements 4 pièces6

Surface habitable avant138 m²

Surface habitable créée552 m²

Surface habitable démolie138 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.