1. Accueil
  2. Cadastre Ternay
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0692971900017
Permis de construire
N° PC 0692971900017
Ville de Ternay · 69360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE VILLAGE TERNAY 69360
Date d'autorisation
11/10/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 32 · AK 33 · AK 283
Superficie du terrain
—
Logements créés
3
Surface habitable créée
137 m²
← Toutes les autorisations à Ternay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation11/10/2019

👤Demandeur

Code postal69360
LocalitéTERNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneTernay (69297)
Code postal69360
AdresseLE VILLAGE TERNAY 69360
ParcellesAK 32 · AK 33 · AK 283
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 2 pièces2
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée137 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.