Permis de construire n° PC 06929716T0050 à Ternay

Permis de construire

N° PC 06929716T0050

Ville de Ternay · 69360

Bénéficiaire

SAIN BEL TILLION

Adresse du terrain

9 CHE DE CRAPON TERNAY 69360

Date d'autorisation

29/03/2017

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 11 · AL 13

Superficie du terrain

5959 m²

Logements créés

Surface habitable créée

2822 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt31/01/2020

Date d'autorisation29/03/2017

👤Demandeur

DénominationSAIN BEL TILLION

SIRET81182278200017

SIREN811822782

Code postal34000

LocalitéMONTPELLIER

Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneTernay (69297)

Code postal69360

Adresse9 CHE DE CRAPON TERNAY 69360

ParcellesAL 11 · AL 13

Superficie terrain5959 m²

Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)44

dont individuels4

dont collectifs40

Logements démolis1

Logements 1 pièce2

Logements 2 pièces14

Logements 3 pièces16

Logements 4 pièces12

Surface habitable avant420 m²

Surface habitable créée2822 m²

Surface habitable démolie420 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.