Permis de construire
N° PC 06929716T0040
Ville de Ternay · 69360
Bénéficiaire
A.S.T. GROUPE
Adresse du terrain
RTE DE SEREZIN TERNAY 69360
Date d'autorisation
28/11/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 171P
Superficie du terrain
1374 m²
Logements créés
14
Surface habitable créée
945 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation28/11/2016

👤Demandeur

DénominationA.S.T. GROUPE
SIRET39254982000786
SIREN392549820
Code postal69150
LocalitéDECINES-CHARPIEU
Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneTernay (69297)
Code postal69360
AdresseRTE DE SEREZIN TERNAY 69360
ParcellesAB 171P
Superficie terrain1374 m²
Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)14
dont collectifs14
Logements 1 pièce2
Logements 2 pièces2
Logements 3 pièces8
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée945 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.