Permis de construire n° PC 06929716T0037 à Ternay

Permis de construire

N° PC 06929716T0037

Ville de Ternay · 69360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DES GRANDES COMBES TERNAY 69360

Date d'autorisation

08/11/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AX 1P

Superficie du terrain

500 m²

Logements créés

Surface habitable créée

92 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt08/11/2016

Date d'autorisation08/11/2016

Ouverture du chantier08/10/2017

Achèvement des travaux01/10/2019

👤Demandeur

Code postal69700

LocalitéLOIRE SUR RHAÃÂNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneTernay (69297)

Code postal69360

AdresseCHEMIN DES GRANDES COMBES TERNAY 69360

ParcellesAX 1P

Superficie terrain500 m²

Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée92 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.