Permis de construire n° PC 06929716T0035 à Ternay

Permis de construire

N° PC 06929716T0035

Ville de Ternay · 69360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE CHASSAGNE TERNAY 69360

Date d'autorisation

06/09/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 141P

Superficie du terrain

632 m²

Logements créés

Surface habitable créée

128 m²

← Toutes les autorisations à Ternay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt06/09/2016

Date d'autorisation06/09/2016

Ouverture du chantier05/01/2017

👤Demandeur

Code postal69360

LocalitéTERNAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneTernay (69297)

Code postal69360

AdresseRUE DE CHASSAGNE TERNAY 69360

ParcellesAV 141P

Superficie terrain632 m²

Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée128 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.