Permis de construire
N° PC 06929716T0028
Ville de Ternay · 69360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 RUE DE L'ANCIEN STADE TERNAY 69360
Date d'autorisation
18/08/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AV 134P
Superficie du terrain
791 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
148 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt19/03/2017
Date d'autorisation18/08/2016
Ouverture du chantier19/03/2017

👤Demandeur

Code postal69360
LocalitéTERNAY
Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneTernay (69297)
Code postal69360
Adresse6 RUE DE L'ANCIEN STADE TERNAY 69360
ParcellesAV 134P
Superficie terrain791 m²
Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée148 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.