Permis de construire n° PC 06929716T0007 à Ternay

Permis de construire

N° PC 06929716T0007

Ville de Ternay · 69360

Bénéficiaire

HPL COMBE

Adresse du terrain

24 MONTE DE LA MONNAIE TERNAY 69360

Date d'autorisation

10/06/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 9 · AT 11

Superficie du terrain

4058 m²

Logements créés

Surface habitable créée

2219 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation10/06/2016

Ouverture du chantier10/06/2017

Achèvement des travaux02/07/2019

👤Demandeur

DénominationHPL COMBE

SIRET81030934400010

SIREN810309344

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneTernay (69297)

Code postal69360

Adresse24 MONTE DE LA MONNAIE TERNAY 69360

ParcellesAT 9 · AT 11

Superficie terrain4058 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)27

dont individuels16

dont collectifs11

Logements démolis1

Logements 2 pièces3

Logements 3 pièces4

Logements 4 pièces19

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant315 m²

Surface habitable créée2219 m²

Surface habitable démolie315 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.