Permis de construire
N° PC 06929716T0005
Ville de Ternay · 69360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 CHEMIN DE CRAPON LE VILLAGE TERNAY 69360
Date d'autorisation
09/05/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 80P
Superficie du terrain
893 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
123 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt09/05/2016
Date d'autorisation09/05/2016
Ouverture du chantier07/09/2016

👤Demandeur

Code postal69360
LocalitéTERNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneTernay (69297)
Code postal69360
Adresse6 CHEMIN DE CRAPON LE VILLAGE TERNAY 69360
ParcellesAK 80P
Superficie terrain893 m²
Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée123 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.