Permis de construire n° PC 06929715T0030 à Ternay

Permis de construire

N° PC 06929715T0030

Ville de Ternay · 69360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 RUE DE L'ANCIEN STADE TERNAY 69360

Date d'autorisation

22/01/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 131

Superficie du terrain

505 m²

Logements créés

Surface habitable créée

91 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt22/01/2016

Date d'autorisation22/01/2016

Ouverture du chantier19/04/2016

👤Demandeur

Code postal69960

LocalitéCORBAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneTernay (69297)

Code postal69360

Adresse10 RUE DE L'ANCIEN STADE TERNAY 69360

ParcellesAV 131

Superficie terrain505 m²

Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée91 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.