Permis de construire
N° PC 06929714T0023
Ville de Ternay · 69360
Bénéficiaire
EM2C PROMOTION AMENAGEMENT
Adresse du terrain
10 CHEM DE MONTFERRAND TERNAY 69360
Date d'autorisation
10/03/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 290
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
132 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation10/03/2015

👤Demandeur

DénominationEM2C PROMOTION AMENAGEMENT
SIRET47914616900012
SIREN479146169
Code postal69390
LocalitéTERNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneTernay (69297)
Code postal69360
Adresse10 CHEM DE MONTFERRAND TERNAY 69360
ParcellesAK 290
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée132 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.