1. Accueil
  2. Cadastre Ternay
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0692971400015
Permis de construire
N° PC 0692971400015
Ville de Ternay · 69360
Bénéficiaire
SCI DU CRAPON
Adresse du terrain
58 CHEM DU CRAPON TERNAY 69360
Date d'autorisation
17/12/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 7
Superficie du terrain
4035 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Ternay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation17/12/2014
Ouverture du chantier20/12/2014
Achèvement des travaux31/05/2017

👤Demandeur

DénominationSCI DU CRAPON
SIRET49365851200014
SIREN493658512
Code postal69360
LocalitéSOLAIZE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneTernay (69297)
Code postal69360
Adresse58 CHEM DU CRAPON TERNAY 69360
ParcellesAE 7
Superficie terrain4035 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésEntrepôt
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont individuels5
Logements 2 pièces5
Surface habitable avant201 m²
Surface habitable issue de transfo185 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.