Permis de construire n° PC 0692451900007 à Ternand

Permis de construire

N° PC 0692451900007

Ville de Ternand · 69620

Bénéficiaire

SARL COTE JARDIN

Adresse du terrain

80 IMPAS DES MESANGES TERNAND 69620

Date d'autorisation

10/12/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 518 · 0A 1244

Superficie du terrain

510 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt31/12/2023

Date d'autorisation10/12/2019

Ouverture du chantier02/02/2021

Achèvement des travaux31/12/2023

👤Demandeur

DénominationSARL COTE JARDIN

SIRET49945884200030

SIREN499458842

Code postal69400

LocalitéLIMAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneTernand (69245)

Code postal69620

Adresse80 IMPAS DES MESANGES TERNAND 69620

Parcelles0A 518 · 0A 1244

Superficie terrain510 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable avant441 m²

Surface habitable issue de transfo149 m²

Surface habitable transformée149 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.