Déclaration préalable de travaux
N° DP 04324415Y0028
Ville de Tence · 43190
Bénéficiaire
SCI JEABACHAMA
Adresse du terrain
2 MONTE DE LA SERIGOULE LE BOURG TENCE 43190
Date d'autorisation
12/10/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 60
Superficie du terrain
1147 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
300 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation12/10/2015

👤Demandeur

DénominationSCI JEABACHAMA
SIRET81032142200000
SIREN810321422
Code postal43190
LocalitéTENCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Loire (43)
CommuneTence (43244)
Code postal43190
Adresse2 MONTE DE LA SERIGOULE LE BOURG TENCE 43190
ParcellesBC 60
Superficie terrain1147 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont collectifs6
Logements 1 pièce6
Surface habitable créée300 m²
Utilisation prévueLocation
Type de résidenceProjet mixte
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.