Permis de construire n° PC 00731913C0022 à Le Teil

Permis de construire

N° PC 00731913C0022

Ville de Le Teil · 07400

Bénéficiaire

SCI L ATELIER

Adresse du terrain

RUE DE LA CROIX ROUGE LE TEIL 07400

Date d'autorisation

10/12/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BE 859

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

985 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation10/12/2013

👤Demandeur

DénominationSCI L ATELIER

SIRET38027218700010

SIREN380272187

Code postal07400

LocalitéLE TEIL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementArdèche (07)

CommuneLe Teil (07319)

Code postal07400

AdresseRUE DE LA CROIX ROUGE LE TEIL 07400

ParcellesBE 859

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)14

dont individuels14

Surface habitable créée985 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.