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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02555817N0009
Ville de Tarcenay · 25620
Bénéficiaire
IRIS I
Adresse du terrain
LES VIGNES TARCENAY 25620
Date d'autorisation
29/03/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 90
Superficie du terrain
955 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation29/03/2017
Ouverture du chantier04/04/2017
Achèvement des travaux10/04/2017

👤Demandeur

DénominationIRIS I
SIRET44181234400014
SIREN441812344
Code postal25620
LocalitéTARCENAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneTarcenay (25558)
Code postal25620
AdresseLES VIGNES TARCENAY 25620
ParcellesZC 90
Superficie terrain955 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo56 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.