Permis de construire n° PC 02555821N0025 à Tarcenay

Permis de construire

N° PC 02555821N0025

Ville de Tarcenay · 25620

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 4 LOTISSEMENT FOVRAI TARCENAY-FOUCHERANS 25620

Date d'autorisation

02/02/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 180

Superficie du terrain

831 m²

Logements créés

Surface habitable créée

128 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation02/02/2022

Ouverture du chantier25/03/2022

👤Demandeur

Code postal25290

LocalitéORNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneTarcenay (25558)

Code postal25620

AdresseLOT 4 LOTISSEMENT FOVRAI TARCENAY-FOUCHERANS 25620

ParcellesZC 180

Superficie terrain831 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée128 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.