Permis de construire
N° PC 02555821N0020
Ville de Tarcenay · 25620
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 RUE DE FOVRAI FOUCHERANS TARCENAY-FOUCHERANS 25620
Date d'autorisation
19/12/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 329
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation19/12/2021
Ouverture du chantier19/01/2022
Achèvement des travaux01/04/2024

👤Demandeur

Code postal25660
LocalitéMONTFAUCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneTarcenay (25558)
Code postal25620
Adresse1 RUE DE FOVRAI FOUCHERANS TARCENAY-FOUCHERANS 25620
ParcellesZC 329
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée120 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.