1. Accueil
  2. Cadastre Tarcenay
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02555816N0012
Permis de construire
N° PC 02555816N0012
Ville de Tarcenay · 25620
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
SOUS VELLES TARCENAY 25620
Date d'autorisation
18/07/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZN 287 · ZN 291
Superficie du terrain
1798 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
43 m²
← Toutes les autorisations à Tarcenay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt15/07/2017
Date d'autorisation18/07/2016
Ouverture du chantier18/11/2016
Achèvement des travaux15/07/2017

👤Demandeur

Code postal25620
LocalitéTARCENAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneTarcenay (25558)
Code postal25620
AdresseSOUS VELLES TARCENAY 25620
ParcellesZN 287 · ZN 291
Superficie terrain1798 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée43 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.