Permis de construire n° PC 02555816N0011 à Tarcenay

Permis de construire

N° PC 02555816N0011

Ville de Tarcenay · 25620

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AUX EPINOTTES TARCENAY 25620

Date d'autorisation

16/08/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 176

Superficie du terrain

890 m²

Logements créés

Surface habitable créée

152 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt10/01/2018

Date d'autorisation16/08/2016

Ouverture du chantier16/01/2017

Achèvement des travaux10/01/2018

👤Demandeur

Code postal25660

LocalitéLA VEZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneTarcenay (25558)

Code postal25620

AdresseAUX EPINOTTES TARCENAY 25620

ParcellesZH 176

Superficie terrain890 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée152 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.