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Permis de construire
N° PC 02555814N0002
Ville de Tarcenay · 25620
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE DE BESANCON TARCENAY 25620
Date d'autorisation
31/07/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 90P · ZM 276
Superficie du terrain
1860 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
218 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt27/05/2016
Date d'autorisation31/07/2014
Ouverture du chantier15/01/2015
Achèvement des travaux27/05/2016

👤Demandeur

Code postal25620
LocalitéTARCENAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneTarcenay (25558)
Code postal25620
AdresseRTE DE BESANCON TARCENAY 25620
ParcellesZC 90P · ZM 276
Superficie terrain1860 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée218 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.