Déclaration préalable de travaux n° DP 02555816N0008 à Tarcenay

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02555816N0008

Ville de Tarcenay · 25620

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AUX VAULERIES TARCENAY 25620

Date d'autorisation

02/04/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 158

Superficie du terrain

50611 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Tarcenay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation02/04/2016

Ouverture du chantier02/05/2016

Achèvement des travaux02/06/2016

👤Demandeur

Code postal25620

LocalitéTARCENAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneTarcenay (25558)

Code postal25620

AdresseAUX VAULERIES TARCENAY 25620

ParcellesZL 158

Superficie terrain50611 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²

Surface agricole créée19 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.