Permis d'aménager n° PA 02555514A0001 à Taillecourt

Permis d'aménager

N° PA 02555514A0001

Ville de Taillecourt · 25400

Bénéficiaire

BE SMART

Adresse du terrain

RUE DES DEMOISELLES DERRIERE LES VERGERS TAILLECOURT 25400

Date d'autorisation

24/04/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 421 · AA 403 · AA 402

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation24/04/2014

👤Demandeur

DénominationBE SMART

SIRET53416613700016

SIREN534166137

Code postal91300

LocalitéMASSY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneTaillecourt (25555)

Code postal25400

AdresseRUE DES DEMOISELLES DERRIERE LES VERGERS TAILLECOURT 25400

ParcellesAA 421 · AA 403 · AA 402

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.