Déclaration préalable de travaux
N° DP 0255552500016
Ville de Taillecourt · 25400
Bénéficiaire
HANS ET ASSOCIES EXINCOURT
Adresse du terrain
9 RUE DE LA CROISEE TAILLECOURT 25400
Date d'autorisation
15/01/2026
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 272
Superficie du terrain
771 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation15/01/2026

👤Demandeur

DénominationHANS ET ASSOCIES EXINCOURT
SIRET87635027300028
SIREN876350273
Code postal25400
LocalitéEXINCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneTaillecourt (25555)
Code postal25400
Adresse9 RUE DE LA CROISEE TAILLECOURT 25400
ParcellesAH 272
Superficie terrain771 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésCommerce
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant221 m²
Surface locaux transformée221 m²
Surface commerce avant221 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.