📅Calendrier du projet
Année de dépôt2023
Date d'autorisation30/05/2023
Ouverture du chantier01/10/2024
👤Demandeur
DénominationCC MONTS, RANCE ET ROUGIER
SIRET20006716300010
SIREN200067163
Code postal12370
LocalitéBELMONT SUR RANCE
Architecte mandatéNon
📍Localisation
RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneSylvanès (12274)
Code postal12360
AdresseLE BOURG SYLVANES 12360
ParcellesA 455 · A 454
Superficie terrain8693 m²
Zone opérationnelle4
🏗️Nature du projet
Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via
data.gouv.fr.
Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.