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Permis de construire
N° PC 09009523C0003
Ville de Suarce · 90100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES ETANGS SUARCE 90100
Date d'autorisation
02/11/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 186
Superficie du terrain
1227 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
147 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation02/11/2023
Ouverture du chantier30/01/2024

👤Demandeur

Code postal68210
LocalitéRETZWILLER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneSuarce (90095)
Code postal90100
AdresseRUE DES ETANGS SUARCE 90100
ParcellesAD 186
Superficie terrain1227 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée147 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.