Permis de construire n° PC 09009520C0003 à Suarce

Permis de construire

N° PC 09009520C0003

Ville de Suarce · 90100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

8 RUE DES VOSGES SUARCE 90100

Date d'autorisation

21/08/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

V 427

Superficie du terrain

1810 m²

Logements créés

Surface habitable créée

207 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation21/08/2020

Ouverture du chantier30/10/2020

👤Demandeur

Code postal68130

LocalitéALTKIRCH

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneSuarce (90095)

Code postal90100

Adresse8 RUE DES VOSGES SUARCE 90100

ParcellesV 427

Superficie terrain1810 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée207 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.