1. Accueil
  2. Cadastre Stains
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09307214A0027
Permis de construire
N° PC 09307214A0027
Ville de Stains · 93240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 VILLA FORGET STAINS 93240
Date d'autorisation
16/10/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
K 11 · K 323
Superficie du terrain
419 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
61 m²
← Toutes les autorisations à Stains Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt30/10/2015
Date d'autorisation16/10/2014
Ouverture du chantier02/02/2015
Achèvement des travaux30/10/2015

👤Demandeur

Code postal93240
LocalitéSTAINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementSeine Saint Denis (93)
CommuneStains (93072)
Code postal93240
Adresse2 VILLA FORGET STAINS 93240
ParcellesK 11 · K 323
Superficie terrain419 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant80 m²
Surface habitable créée61 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.