Permis de construire
N° PC 02161424E0001
Ville de Spoy · 21120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE VILLAGE SPOY 21120
Date d'autorisation
19/03/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 169 · AB 170
Superficie du terrain
1519 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation19/03/2024

👤Demandeur

Code postal39220
LocalitéBOIS-D AMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneSpoy (21614)
Code postal21120
AdresseLE VILLAGE SPOY 21120
ParcellesAB 169 · AB 170
Superficie terrain1519 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable issue de transfo144 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.