Permis de construire n° PC 02161414E0007 à Spoy

Permis de construire

N° PC 02161414E0007

Ville de Spoy · 21120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

45 LOT LES CHAMPS RICHARDS SPOY 21120

Date d'autorisation

01/07/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB LOT4

Superficie du terrain

688 m²

Logements créés

Surface habitable créée

123 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt20/09/2015

Date d'autorisation01/07/2014

Ouverture du chantier01/09/2014

Achèvement des travaux20/09/2015

👤Demandeur

Code postal21800

LocalitéCHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneSpoy (21614)

Code postal21120

Adresse45 LOT LES CHAMPS RICHARDS SPOY 21120

ParcellesAB LOT4

Superficie terrain688 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée123 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.