Permis de construire n° PC 02161414E0004 à Spoy

Permis de construire

N° PC 02161414E0004

Ville de Spoy · 21120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT DES CHAMPRS RICHARD LOT 46 SPOY 21120

Date d'autorisation

03/06/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 445

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation03/06/2014

Ouverture du chantier20/08/2014

Achèvement des travaux09/12/2014

👤Demandeur

Code postal21490

LocalitéSAINT-JULIEN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneSpoy (21614)

Code postal21120

AdresseLOT DES CHAMPRS RICHARD LOT 46 SPOY 21120

ParcellesAB 445

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée106 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.