Déclaration préalable de travaux n° DP 0216142500013 à Spoy

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0216142500013

Ville de Spoy · 21120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

4 RUE DU CLOS DE LA VILLE SPOY 21120

Date d'autorisation

24/06/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 249

Superficie du terrain

1040 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation24/06/2025

👤Demandeur

Code postal21120

LocalitéSPOY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneSpoy (21614)

Code postal21120

Adresse4 RUE DU CLOS DE LA VILLE SPOY 21120

ParcellesAB 249

Superficie terrain1040 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant97 m²

Surface locaux transformée19 m²

Surface commerce avant97 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.