Déclaration préalable de travaux n° DP 02161415E0006 à Spoy

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02161415E0006

Ville de Spoy · 21120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE CALVINE SPOY 21120

Date d'autorisation

27/09/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 147

Superficie du terrain

62 m²

Surface locaux créée

12 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation27/09/2015

👤Demandeur

Code postal21120

LocalitéSPOY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneSpoy (21614)

Code postal21120

AdresseRUE CALVINE SPOY 21120

ParcellesAB 147

Superficie terrain62 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant19 m²

Surface locaux créée12 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.