Permis de construire n° PC 02161420E0001 à Spoy

Permis de construire

N° PC 02161420E0001

Ville de Spoy · 21120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

7 RUE DE LA CALVINE SPOY 0

Date d'autorisation

19/08/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 123

Superficie du terrain

857 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation19/08/2020

👤Demandeur

Code postal21120

LocalitéSPOY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneSpoy (21614)

Code postal21120

Adresse7 RUE DE LA CALVINE SPOY 0

ParcellesAB 123

Superficie terrain857 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant143 m²

Surface locaux transformée8 m²

Surface agricole avant143 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.