Permis de construire n° PC 02161417E0005 à Spoy

Permis de construire

N° PC 02161417E0005

Ville de Spoy · 21120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE CHATELET SPOY 21120

Date d'autorisation

31/03/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZO 56 · ZO 54

Superficie du terrain

71547 m²

Surface locaux créée

79 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation31/03/2018

👤Demandeur

Code postal21120

LocalitéSPOY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneSpoy (21614)

Code postal21120

AdresseLE CHATELET SPOY 21120

ParcellesZO 56 · ZO 54

Superficie terrain71547 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée79 m²

Surface agricole créée79 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.