Permis de construire n° PC 02161416F0001 à Spoy

Permis de construire

N° PC 02161416F0001

Ville de Spoy · 21120

Bénéficiaire

EARL DE LA CHARMERIE

Adresse du terrain

RUE DE PICHANGES LE CHATELET SPOY 21120

Date d'autorisation

11/05/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZO 50

Superficie du terrain

14765 m²

Surface locaux créée

295 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation11/05/2016

👤Demandeur

DénominationEARL DE LA CHARMERIE

SIRET40422958500017

SIREN404229585

Code postal21120

LocalitéSPOY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneSpoy (21614)

Code postal21120

AdresseRUE DE PICHANGES LE CHATELET SPOY 21120

ParcellesZO 50

Superficie terrain14765 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée295 m²

Surface agricole créée295 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.