Permis de construire n° PC 02161415E0002 à Spoy

Permis de construire

N° PC 02161415E0002

Ville de Spoy · 21120

Bénéficiaire

EARL PETITOT

Adresse du terrain

FERME DE TREIGE SPOY 21120

Date d'autorisation

04/08/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 90

Superficie du terrain

4578 m²

Surface locaux créée

566 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation04/08/2015

👤Demandeur

DénominationEARL PETITOT

SIRET37908915400015

SIREN379089154

Code postal21120

LocalitéSPOY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneSpoy (21614)

Code postal21120

AdresseFERME DE TREIGE SPOY 21120

ParcellesZI 90

Superficie terrain4578 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1775 m²

Surface locaux créée566 m²

Surface locaux démolie400 m²

Surface agricole avant1775 m²

Surface agricole créée566 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.