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Permis de construire
N° PC 0384972120003
Ville de Sousville · 38350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CLOS DU SAUZE SOUSVILLE 38350
Date d'autorisation
09/06/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 772 · 0A 773 · 0A 249
Superficie du terrain
18465 m²
Surface locaux créée
1089 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation09/06/2021

👤Demandeur

Code postal38350
LocalitéSOUSVILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSousville (38497)
Code postal38350
AdresseCLOS DU SAUZE SOUSVILLE 38350
Parcelles0A 772 · 0A 773 · 0A 249
Superficie terrain18465 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1947 m²
Surface locaux créée1089 m²
Surface agricole avant1947 m²
Surface agricole créée1089 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.