Permis de construire
N° PC 0384971920001
Ville de Sousville · 38350
Bénéficiaire
DES RAMPES
Adresse du terrain
LES RAMPES SOUSVILLE 38350
Date d'autorisation
21/05/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 461
Superficie du terrain
26290 m²
Surface locaux créée
128 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation21/05/2019
Ouverture du chantier21/07/2019
Achèvement des travaux31/12/2019

👤Demandeur

DénominationDES RAMPES
SIREN327918710
Code postal38350
LocalitéSOUSVILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSousville (38497)
Code postal38350
AdresseLES RAMPES SOUSVILLE 38350
Parcelles0A 461
Superficie terrain26290 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée128 m²
Surface agricole créée128 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.