Permis de construire n° PC 0384971320002 à Sousville

Permis de construire

N° PC 0384971320002

Ville de Sousville · 38350

Bénéficiaire

GAEC DU GENEVRAY

Adresse du terrain

LE PIVOL SOUSVILLE 38350

Date d'autorisation

22/08/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 938 · A 937

Superficie du terrain

14086 m²

Surface locaux créée

405 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation22/08/2013

👤Demandeur

DénominationGAEC DU GENEVRAY

SIRET33346447700012

SIREN333464477

Code postal38350

LocalitéLA MURE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSousville (38497)

Code postal38350

AdresseLE PIVOL SOUSVILLE 38350

ParcellesA 938 · A 937

Superficie terrain14086 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée405 m²

Surface agricole créée405 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.