Permis de construire n° PC 04631122S0008 à Sousceyrac

Permis de construire

N° PC 04631122S0008

Ville de Sousceyrac · 46190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LES TILLEULS SOUSCEYRAC-EN-QUERCY 46190

Date d'autorisation

06/07/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 666

Superficie du terrain

525 m²

Logements créés

Surface habitable créée

64 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt30/11/2023

Date d'autorisation06/07/2022

Ouverture du chantier30/09/2022

Achèvement des travaux30/11/2023

👤Demandeur

Code postal79200

LocalitéPARTHENAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneSousceyrac (46311)

Code postal46190

AdresseLOT LES TILLEULS SOUSCEYRAC-EN-QUERCY 46190

ParcellesAB 666

Superficie terrain525 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée64 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.