Permis de construire n° PC 0463112500005 à Sousceyrac

Permis de construire

N° PC 0463112500005

Ville de Sousceyrac · 46190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DU MESPOULIE SOUSCEYRAC-EN-QUERCY 46190

Date d'autorisation

12/05/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 13 · 0B 15

Superficie du terrain

460 m²

Surface locaux créée

48 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation12/05/2025

Ouverture du chantier14/05/2025

👤Demandeur

Code postal46190

LocalitéSOUSCEYRAC-EN-QUERCY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneSousceyrac (46311)

Code postal46190

AdresseROUTE DU MESPOULIE SOUSCEYRAC-EN-QUERCY 46190

Parcelles0B 13 · 0B 15

Superficie terrain460 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée48 m²

Surface agricole créée48 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.