Permis de construire n° PC 02555123R0006 à Soulce-Cernay

Permis de construire

N° PC 02555123R0006

Ville de Soulce-Cernay · 25190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 HAMEAU DE CERNAY SOULCE-CERNAY 25190

Date d'autorisation

30/09/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 37 · B 38 · B 39

Superficie du terrain

59915 m²

Logements créés

Surface habitable créée

158 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation30/09/2023

👤Demandeur

Code postal25190

LocalitéSOULCE-CERNAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSoulce-Cernay (25551)

Code postal25190

Adresse5 HAMEAU DE CERNAY SOULCE-CERNAY 25190

ParcellesB 37 · B 38 · B 39

Superficie terrain59915 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée158 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.