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Permis de construire
N° PC 0093011500003
Ville de Soulan · 09320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
BOUSSAN SOULAN 09320
Date d'autorisation
20/11/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1015
Superficie du terrain
128 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
9 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation20/11/2015
Ouverture du chantier01/03/2016

👤Demandeur

Code postal09320
LocalitéSOULAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneSoulan (09301)
Code postal09320
AdresseBOUSSAN SOULAN 09320
ParcellesB 1015
Superficie terrain128 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée9 m²
Surface habitable issue de transfo113 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.