Déclaration préalable de travaux n° DP 08128923C0003 à Soual

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08128923C0003

Ville de Soual · 81580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

8 PLACE DU PARC SOUAL 81580

Date d'autorisation

11/04/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 120

Superficie du terrain

63 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation11/04/2023

Ouverture du chantier11/09/2023

Achèvement des travaux01/07/2024

👤Demandeur

Code postal31590

LocalitéVERFEIL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementTarn (81)

CommuneSoual (81289)

Code postal81580

Adresse8 PLACE DU PARC SOUAL 81580

ParcellesAC 120

Superficie terrain63 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo90 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.