Déclaration préalable de travaux n° DP 08128916C0044 à Soual

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08128916C0044

Ville de Soual · 81580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA COUCOUROUNE SOUAL 81580

Date d'autorisation

09/12/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 473

Superficie du terrain

541 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation09/12/2016

👤Demandeur

Code postal81580

LocalitéSOUAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementTarn (81)

CommuneSoual (81289)

Code postal81580

AdresseRUE DE LA COUCOUROUNE SOUAL 81580

ParcellesAC 473

Superficie terrain541 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant135 m²

Surface habitable issue de transfo135 m²

Surface habitable transformée135 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.