Déclaration préalable de travaux n° DP 00613618H0082 à Sospel

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00613618H0082

Ville de Sospel · 06380

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

46 IMPAS DES GENETS SOSPEL 06380

Date d'autorisation

17/12/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 1396

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation17/12/2018

👤Demandeur

Code postal06380

LocalitéSOSPEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneSospel (06136)

Code postal06380

Adresse46 IMPAS DES GENETS SOSPEL 06380

Parcelles0A 1396

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant42 m²

Surface habitable issue de transfo42 m²

Surface habitable transformée42 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.