1. Accueil
  2. Cadastre Sospel
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00613622H0011
Permis de construire
N° PC 00613622H0011
Ville de Sospel · 06380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ERC SOSPEL 06380
Date d'autorisation
21/03/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0G 382 · 0G 764 · 0G 763
Superficie du terrain
30619 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
51 m²
← Toutes les autorisations à Sospel Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation21/03/2023

👤Demandeur

Code postal98000
LocalitéMONACO
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes maritimes (06)
CommuneSospel (06136)
Code postal06380
AdresseERC SOSPEL 06380
Parcelles0G 382 · 0G 764 · 0G 763
Superficie terrain30619 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant169 m²
Surface habitable créée51 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.